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Propriété du siteLe présent site www.alphataxis.com est la propriété d'Alpha Taxis, dont le siège social est situé 56, rue Albert, 75013 - France.
Le directeur de la publication du Site Web est Gilles Boulin.
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Contenu du siteOn entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse d’Alpha Taxis est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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Loi informatique, fichiers et libertésConformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Conformément à l'article 34 de la Loi
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Conformément à l'article 34 de la Loi -Informatique et Libertés- n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à commercial@alpahataxis.com ou par courrier adressé à notre siège social. |
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